Commission niveau d’eau 15 novembre 2017 15 novembre 2017Contrats de marais et protocoles de gestion de l'eau, EPMP, Gestion de l'eau, Instances, Règlements d'eau La commission consultative pour le suivi de la gestion opérationnelle des niveaux d’eau, qui rassemble l’ensemble des acteurs du Marais… En savoir plus
Guide de rédaction des règlements d’eau 29 juin 2017 11 octobre 2024EPMP, Gestion de l'eau, Règlements d'eau Les services de l’Etat (DREAL Pays de la Loire et DREAL Nouvelle-Aquitaine, DDT(M) 85, 79 et 17) et l’EPMP ont… En savoir plus
Règlements d’eau – état d’avancement fin 2016 11 janvier 2017 12 janvier 2017EPMP, Gestion de l'eau, Règlements d'eau Estuaire du Lay et Baie de l’Aiguillon, GTG 5 (IGN© BD Ortho®) Le GTG 5 – littoral s’est réuni le… En savoir plus
Règlements d’eau – GTG 3 – consultation du public 29 septembre 2016 29 septembre 2016EPMP, Gestion de l'eau, Règlements d'eau Le projet d’arrêté portant règlement d’eau sur les marais mouillés de la Sèvre Niortaise, du Mignon et des Autizes est… En savoir plus
Règlements d’eau – GTG 1 – 06 et 07/2016 1 septembre 2016 2 septembre 2016EPMP, Gestion de l'eau, Règlements d'eau Le groupe de travail géographique n°1 (GTG 1) s’est réuni le 1er juin 2016 pour relancer le travail amorcé en… En savoir plus
Règlements d’eau – GTG 3 – 19/05/2016 13 juin 2016 29 juin 2016EPMP, Gestion de l'eau, Règlements d'eau Le groupe de travail géographique du bassin de la Sèvre Niortaise (GTG3) s’est réuni le 19 mai 2016 à Niort.… En savoir plus
Règlements d’eau – GTG 2 – 12/04/2016 2 mai 2016 29 juin 2016EPMP, Gestion de l'eau, Règlements d'eau Le mardi 12 avril, le groupe de travail géographique du bassin de la Vendée (GTG2) s’est réuni sur la commune… En savoir plus
Règlements d’eau – GTG 3 – 16/02/2016 et 21/03/2016 23 mars 2016 23 mars 2016EPMP, Gestion de l'eau, Règlements d'eau Le groupe de travail géographique n°3 (GTG 3) relatif à la mise en place de règlements d’eau sur le bassin… En savoir plus
Règlements d’eau – GTG 2 – 12/01/2016 18 janvier 2016 19 janvier 2016EPMP, Gestion de l'eau, Règlements d'eau Le groupe de travail géographique n°2, correspondant au bassin de la Vendée, s’est réuni le 12 janvier 2016 au siège… En savoir plus
Règlements d’eau – GTG 3 – 15/12/2015 7 janvier 2016 19 janvier 2016EPMP, Gestion de l'eau, Règlements d'eau Le groupe de travail géographique n°3 (GTG 3) relatif à la mise en place de règlements d’eau sur le bassin… En savoir plus